L'AME DE FONTBAUDE 1999
Présentation de la marque L'AME DE FONTBAUDE 1999
Déposée le 10 avril 2002 par la société GAEC SABATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « L'AME DE FONTBAUDE 1999 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'AME DE FONTBAUDE 1999 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AME DE FONTBAUDE 1999 est expirée depuis le 10 avril 2022.
GAEC SABATE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Renouvellement sans limitation le 27 février 2012 n°2492741 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-27